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1 – Édition du site
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Propriétaire du site : LUXINVIA, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 885069260 – Contact : patrick.bois@luxinvia.fr 06 80 05 75 04 – Adresse : 5 Rue du Repos, 75020 Paris.
Identification de l’entreprise : SARL LUXINVIA, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 885069260 au capital social de 1000€ – SIREN : 885069260 – RCS ou RM : – Adresse postale : 5 Rue du Repos, 75020 Paris
Directeur de la publication : Patrick Boïs – Contact : 06 80 05 75 04.
Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40
Délégué à la protection des données : Patrick Boïs – patrick.bois@luxinvia.fr
Autres contributeurs : (développement du site) Kevin Leclerc
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
LUXINVIA, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 885069260 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de LUXINVIA, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 885069260.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
LUXINVIA, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 885069260 ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.luxinvia.fr/.
LUXINVIA, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 885069260 décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.luxinvia.fr/.
LUXINVIA, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 885069260 s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.luxinvia.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. LUXINVIA, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 885069260 se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, LUXINVIA, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 885069260 se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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